Madame, Monsieur,

Je viens de terminer la réalisation de mon premier logiciel en tant qu’auteur indépendant.

Etant novice en la matière, je vous écris pour obtenir des renseignements sur la démarche à suivre pour faire enregistrer ma création.

Pourriez vous me dire s’il existe plusieurs modes d’enregistrement et si oui, m’en expliquer brièvement les subtilités ?

Au cas où cette procédure ne nécessiterait pas de recherches ou démarches particulières, je vous serais également reconnaissant de bien vouloir m’envoyer les formulaires correspondants, ainsi que la liste des éventuelles pièces complémentaires à joindre à mon dossier de dépôt.

Vous remerciant par avance, je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l’expression de mes sentiments les meilleurs.

Madame, Monsieur,

Je suis l’inventeur d’un nouveau système de roulement à billes que j’aimerais protéger en vue de l’exploiter.

Après une visite auprès de vos services et devant mon ignorance en la matière, on m’a remis plusieurs formulaires pour que je puisse choisir le plus adapté pour ma demande de brevet. Mais même après des recherches complémentaires, je n’arrive pas à saisir certaines nuances.

Il me semble que ma demande doit être faite à l’aide du formulaire 11354*02, mais j’aimerais avoir l’avis d’un spécialiste avant de vous retourner ce document. Auriez vous l’amabilité de me confirmer que ce choix est le bon ?

Je vous joins un petit dossier succinct qui vous permettra de mieux appréhender ma situation et donc, de me conseiller au mieux.

Vous pouvez me joindre, pour tout renseignement complémentaire, aux coordonnées jointes.

Dans l’attente de votre réponse, je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l’expression de mes respectueuses salutations.

Madame, Monsieur,

Je vous écris en tant que patron d’une petite entreprise d’impression sur textile pour vous demander des renseignements concernant l’attitude à adopter face à une invention faite par l’un de mes salariés.

Celui-ci ayant mis au point une formule permettant une meilleure fixation des encres sur le tissu, nous souhaiterions la protéger et l’exploiter commercialement. Cette découverte étant la sienne, mais ayant eu lieu dans le cadre de son travail, nous avons besoin d’aide sur la suite à donner à cette affaire.

Pourriez vous me renseigner à ce sujet ou m’envoyer une documentation qui nous permettrait d’y voir plus clair ?

Je me tiens à votre disposition aux coordonnées jointes pour tout renseignement complémentaire ou pour la fixation d’un rendez vous qui nous permettrait d’aborder en détail les tenants et aboutissants de cette situation.

Vous remerciant de votre attention et dans l’attente de votre réponse, veuillez croire, Madame, Monsieur, en l’expression de mes respectueuses salutations.

Madame, monsieur,

Designer de profession, j’ai récemment terminé l’élaboration d’une nouvelle gamme de téléphones portables pour lequel je dois procéder à un enregistrement auprès de vos services.

Certains clients me pressent actuellement de leur montrer ce travail, mais je me retrouve, suite à un accident, dans l’incapacité de me déplacer rapidement pour venir retirer les formulaires à joindre à mon dépôt.

Auriez vous l’amabilité de m’envoyer deux exemplaires du document Cerfa 11842*01 par voie postale ? Je vous joins, à cet effet, une enveloppe affranchie afin de couvrir les frais de port.

Vous remerciant par avance, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes sincères salutations.

Madame, Monsieur,

Veuillez trouver, ci-jointe, ma demande d’enregistrement de brevet d’invention pour une nouvelle formule de laque pour bois.

L’exploitation commerciale de cette invention étant d’ores et déjà plannifiée, je vous serais reconnaissant de m’informer rapidement de tout problème qui surviendrait dans le déroulement de cette procédure.

Avec mes remerciements, je vous prie de bien vouloir agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations les meilleures.